mentions légales


licence et droit de reproduction
Le présent site internet et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc. est protégé par le droit d’auteur. Par l’accès au site, scisters.editions consent à l’utilisateur qui l’accepte une licence dans les présentes conditions : La licence confère à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l’accord exprès et préalable de scisters.editions. Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l’accord exprès et préalable de scisters.editions. Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute demande de reproduction, merci de vous adresser par mail à sci.sters.editions@gmail.com. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © scisters.editions. Tous droits réservés.


décharge
Les documents de ce site sont fournis en l’état et sans aucune garantie expresse ou tacite. scisters.editions ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions présentées par cette publication ou par tout document lié ou faisant référence à cette dernière. Cette publication peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. Les présentes informations font régulièrement l’objet de mises à jour qui sont intégrées dans les nouvelles éditions de la publication. scisters.editions ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que ce site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et d’autres composants dangereux. En aucune circonstance, scisters.editions ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des matériaux du site. Le site sci-sters-editions.com peut contenir des liens ou des références vers d’autres sites internet sur lesquels la SARL scisters.editions ne possède aucun contrôle en terme d’informations. La SARL scisters.editions n’a, en conséquence, aucune obligation ou responsabilité concernant le contenu de ces sites.


protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande.
Informations nominatives : Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez nous
à sci.sters.editions@gmail.com


litiges
En cas de litige pouvant naître concernant sci-sters-editions.com, le site relève de la juridiction exclusive du Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne, et le droit applicable est le droit français.


informations légales
Editeur : SARL scisters.editions
SARL au capital de 6 000 euros
21, rue des docteurs Charcot – Tél : + 33 6 98 23 33 17
Numéro Siret : 89025213300016 (siège de l’entreprise)
Numéro TVA intracommunautaire : FR24890252133 (en savoir plus)
Greffe : RCS Saint-Étienne


Directrices de la publication : Line Hurtado & Sarah Hurtado-Bagès


Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.


Graphisme : scisters.editions


Pour toute réclamation, merci d’écrire à sci.sters.editions@gmail.com
Pour contacter scisters.editions, rendez-vous sur la page contact.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s

<span>%d</span> blogueurs aiment cette page :